TITRE V : AUTRES DOMAINES DE RECHERCHE - Code de la recherche
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Dernière mise à jour 18/01/2021
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Code de la recherche
Partie législative
LIVRE II : L'EXERCICE DES ACTIVITÉS DE RECHERCHE
TITRE V : AUTRES DOMAINES DE RECHERCHE
Le code
de la recherche
TITRE V : AUTRES DOMAINES DE RECHERCHE
L251.1 - L254.1
Chapitre Ier : La recherche scientifique marine.
L251.1 - L251.3
Article L251.1
L251-1
Article L251.2
L251-2
Article L251.3
L251-3
Chapitre II : Les recherches sur la gestion des déchets radioactifs.
L252-1
Chapitre III : Utilisation en recherche de certains produits chimiques.
L253.1 - L253.3
Article L253.1
L253-1
Article L253.2
L253-2
Article L253.3
L253-3
Chapitre IV : La recherche en archéologie.
L254-1
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