LIVRE IV : LES PERSONNELS DE LA RECHERCHE - Code de la recherche
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Dernière mise à jour 27/01/2021
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Code de la recherche
Partie législative
LIVRE IV : LES PERSONNELS DE LA RECHERCHE
Le code
de la recherche
LIVRE IV : LES PERSONNELS DE LA RECHERCHE
L411.1 - L447.1
TITRE Ier : DISPOSITIONS GÉNÉRALES
L411.1 - L412.2
Chapitre Ier : Missions et garanties fondamentales.
L411.1 - L411.4
Article L411.1
L411-1
Article L411.2
L411-2
Article L411.3
L411-3
Article L411.4
L411-4
Chapitre II : La formation.
L412.1 - L412.2
Article L412.1
L412-1
Article L412.2
L412-2
TITRE II : DISPOSITIONS APPLICABLES AUX PERSONNELS DES ÉTABLISSEMENTS PUBLICS À CARACTÈRE SCIENTIFIQUE ET TECHNOLOGIQUE
L421.1 - L422.2
Chapitre Ier : Dispositions générales.
L421.1 - L421.3
Article L421.1
L421-1
Article L421.2
L421-2
Article L421.3
L421-3
Chapitre II : Chercheurs.
L422.1 - L422.2
Article L422.1
L422-1
Article L422.2
L422-2
Chapitre III : Ingénieurs et personnels techniques de la recherche.
-
Chapitre IV : Personnels d'administration de la recherche.
-
Chapitre V : Dispositions communes aux ingénieurs, personnels techniques et d'administration de la recherche.
-
Chapitre VI : Dispositions communes aux fonctionnaires des établissements publics à caractère scientifique et technologique.
-
TITRE III : MODALITÉS PARTICULIÈRES D'EMPLOI SCIENTIFIQUE
L431.1 - L433.1
Chapitre Ier : Les personnels contractuels.
L431.1 - L431.3
Article L431.1
L431-1
Article L431.2
L431-2
Article L431.2.1
L431-2-1
Article L431.3
L431-3
Chapitre II : Les chercheurs et enseignants associés.
L432.1 - L432.2
Article L432.1
L432-1
Article L432.2
L432-2
Chapitre III : Les personnels bénéficiant d'un congé d'enseignement ou de recherche.
L433-1
TITRE IV : DISPOSITIONS RELATIVES À L'OUTRE-MER
L445.1 - L447.1
Chapitre Ier : Dispositions relatives à Mayotte.
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Chapitre II : Dispositions relatives à Saint-Barthélemy.
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Chapitre III : Dispositions relatives à Saint-Martin.
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Chapitre IV : Dispositions relatives à Saint-Pierre-et-Miquelon.
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Chapitre V : Dispositions relatives aux îles Wallis et Futuna.
L445-1
Chapitre VI : Dispositions relatives à la Polynésie française.
L446-1
Chapitre VII : Dispositions relatives à la Nouvelle-Calédonie.
L447-1
Chapitre VIII : Dispositions relatives aux Terres australes et antarctiques françaises.
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