Le code de la recherche

LIVRE IV : LES PERSONNELS DE LA RECHERCHEL411.1 - L447.1

TITRE Ier : DISPOSITIONS GÉNÉRALES L411.1 - L412.2

Chapitre Ier : Missions et garanties fondamentales. L411.1 - L411.4

Article L411.1 L411-1
Article L411.2 L411-2
Article L411.3 L411-3
Article L411.4 L411-4

Chapitre II : La formation. L412.1 - L412.2

Article L412.1 L412-1
Article L412.2 L412-2

TITRE II : DISPOSITIONS APPLICABLES AUX PERSONNELS DES ÉTABLISSEMENTS PUBLICS À CARACTÈRE SCIENTIFIQUE ET TECHNOLOGIQUE L421.1 - L422.2

Chapitre Ier : Dispositions générales. L421.1 - L421.3

Article L421.1 L421-1
Article L421.2 L421-2
Article L421.3 L421-3

Chapitre II : Chercheurs. L422.1 - L422.2

Article L422.1 L422-1
Article L422.2 L422-2

Chapitre III : Ingénieurs et personnels techniques de la recherche. -

Chapitre IV : Personnels d'administration de la recherche. -

Chapitre V : Dispositions communes aux ingénieurs, personnels techniques et d'administration de la recherche. -

Chapitre VI : Dispositions communes aux fonctionnaires des établissements publics à caractère scientifique et technologique. -

TITRE III : MODALITÉS PARTICULIÈRES D'EMPLOI SCIENTIFIQUE L431.1 - L433.1

Chapitre Ier : Les personnels contractuels. L431.1 - L431.3

Article L431.1 L431-1
Article L431.2 L431-2
Article L431.2.1 L431-2-1
Article L431.3 L431-3

Chapitre II : Les chercheurs et enseignants associés. L432.1 - L432.2

Article L432.1 L432-1
Article L432.2 L432-2

Chapitre III : Les personnels bénéficiant d'un congé d'enseignement ou de recherche. L433-1

TITRE IV : DISPOSITIONS RELATIVES À L'OUTRE-MER L445.1 - L447.1

Chapitre Ier : Dispositions relatives à Mayotte. -

Chapitre II : Dispositions relatives à Saint-Barthélemy. -

Chapitre III : Dispositions relatives à Saint-Martin. -

Chapitre IV : Dispositions relatives à Saint-Pierre-et-Miquelon. -

Chapitre V : Dispositions relatives aux îles Wallis et Futuna. L445-1

Chapitre VI : Dispositions relatives à la Polynésie française. L446-1

Chapitre VII : Dispositions relatives à la Nouvelle-Calédonie. L447-1

Chapitre VIII : Dispositions relatives aux Terres australes et antarctiques françaises. -